Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Annulé
0773332100005
Nouvelle construction
Adresse
19 CHEMIN DES MAZES ZAC DES HAUTEURS DU LOING NEMOURS 77140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
1.110 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
3.024 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2021
Autorisation
28/04/2021
Décision
28/04/2021
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Nemours (77333)
- Département
- Seine-et-Marne (77)
- Région
- Île-de-France (11)
- Code postal
- 77140
- Adresse
- 19 CHEMIN DES MAZES ZAC DES HAUTEURS DU LOING NEMOURS 77140
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.
Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Annulé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Bureaux
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 555 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 555 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- A P N
- Code juridique demandeur
- 5710
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2021
- Parcelle 1
- BD 99
- Parcelle 2
- BD 7
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID FRANCK MARC
Président de SAS - né(e) en 1972
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Annulé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Voie terrain
- 19 CHEMIN DES MAZES
- Lieu-dit terrain
- ZAC DES HAUTEURS DU LOING
- Localité terrain
- NEMOURS
- Commune source
- 77333
- SIREN demandeur
- 527770978
- SIRET demandeur
- 52777097800015
- Code APE demandeur
- 45.31Z
- Localité demandeur
- NEMOURS
- Code postal demandeur
- 77140
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2021-04
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2021-04
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2021
- Date réelle d’autorisation
- 28/04/2021
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0773332100012
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0773332100010
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100038
Nemours, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 48
Surface : 3.045 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100035
Nemours, Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 2
Surface : 61 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100033
Nemours, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 93 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100032
Nemours, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 154 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100016
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332100025
Nemours, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 144 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0773332600044
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 1
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0773332600033
Nemours, Seine-et-Marne
Diminution de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 0 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332500015
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation sans extension ni diminution de surface
Logements : 3
Surface : 0 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0773332600010
Nemours, Seine-et-Marne
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 121 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332400011
Nemours, Seine-et-Marne
Transformation avec diminution de surface
Logements : 13
Surface : 685 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0773332400009
Nemours, Seine-et-Marne
Nouvelle construction
Logements : 17
Surface : 1.294 m2