Permis de construire Travaux terminés

02545019C0003

Nouvelle construction

Pessans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LOT 6 ZONE D ACTIVITES INTERCOMM LE CHARNET PESSANS 25440

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

564 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.418 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

29/07/2019

Décision

29/07/2019

Début chantier

29/07/2019

Fin travaux

20/12/2019

Localisation

Commune: Pessans (25450)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25440
Adresse: LOT 6 ZONE D ACTIVITES INTERCOMM LE CHARNET PESSANS 25440

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	282 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	282 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COLNEL-TISSERAND
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: ZC 123

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COLNEL-TISSERAND

SIREN 849368915

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE TISSERAND

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1976

JOEL COLNEL

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1981

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: LOT 6
Voie terrain: ZONE D ACTIVITES INTERCOMM
Lieu-dit terrain: LE CHARNET
Localité terrain: PESSANS
Commune source: 25450
SIREN demandeur: 849368915
SIRET demandeur: 84936891500013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHENECEY-BUILLON
Code postal demandeur: 25440
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-08
Prise en compte ouverture chantier: 2020-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-03
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 29/07/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 29/07/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 20/12/2019
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 09/03/2019

02545019C0001

Pessans, Doubs

Pessans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²