Permis de construire Autorisé

07415014B0023

Nouvelle construction

Loisin / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse GRANDE RUE (D1206) LOISIN 74140

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.414 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

27.204 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

12/06/2015

Décision

12/06/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loisin (74150)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: GRANDE RUE (D1206) LOISIN 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.327 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	87 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 65
Individuels créés: 12
Collectifs créés: 53
Démolis: 0
1 pièce créé: 2
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 44
4 pièces créés: 7
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LE SAINT ELOI
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0A 1324
Parcelle 2: 0A 1134
Parcelle 3: 0A 1136

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LE SAINT ELOI

SIREN 752138594

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

YVES HOUSSIN

Gérant - né(e) en 1953

Associé indéfiniment responsable

450123674

SIREN 450123674

Associé indéfiniment responsable

751487356

SIREN 751487356

Associé indéfiniment responsable

LAMOTTE CONSTRUCTEUR

SIREN 729200998

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes suppléant

351182647

SIREN 351182647

Commissaire aux comptes titulaire

529328965

SIREN 529328965

Président de SAS

ARES GROUPE

SIREN 433742343

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARIE TRIHAN (LAMOTTE)

Directeur Général - né(e) en 1964

JEAN-MARC TRIHAN

Président de SAS - né(e) en 1962

Associé indéfiniment responsable

SPIREN

SIREN 750393365

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE MARIE CHRISTIANE NOURY (GALLIER)

Directeur Général - né(e) en 1958

MARC NOURY

Président de SAS - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: GRANDE RUE (D1206)
Localité terrain: LOISIN
Commune source: 74150
SIREN demandeur: 752138594
SIRET demandeur: 75213859400011
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: ANNECY-LE-VIEUX
Code postal demandeur: 74940
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2015-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 12/06/2015
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 12
Nombre de logements collectifs hors résidence: 53
Type d’annexe: Pas d’annexe

Logements : - Surface : -