Permis de construire Autorisé

07415014B0001

Non renseigné

Loisin / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse TRES CHEZ MERLU - MOGET NO LOISIN 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

3.559 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

02/07/2015

Décision

02/07/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Loisin (74150)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: TRES CHEZ MERLU - MOGET NO LOISIN 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: 0A 639
Parcelle 2: ZE 40
Parcelle 3: 0A 1040

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: TRES CHEZ MERLU - MOGET NO
Localité terrain: LOISIN
Commune source: 74150
Prise en compte autorisation: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 02/07/2015

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/01/2015