Declaration prealable Travaux terminés

04320023P0036

Transformation avec diminution de surface

Saint Julien Chapteuil / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse SUMENE SAINT JULIEN CHAPTEUIL 43260

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

0 m²

Surface démolie

105 m²

Surface du terrain

120 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

07/05/2023

Décision

07/05/2023

Début chantier

10/02/2024

Fin travaux

04/09/2025

Localisation

Commune: Saint Julien Chapteuil (43200)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 43260
Adresse: SUMENE SAINT JULIEN CHAPTEUIL 43260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 105 m²
Logements démolis: 0
Locaux démolis: 105 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	85 m²
Locaux	190 m²	0 m²	105 m²	85 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	85 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: G 46

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec diminution de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: SUMENE
Localité terrain: SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Commune source: 43200
Localité demandeur: SAINT JULIEN CHAPTEUIL
Code postal demandeur: 43260
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2023-05
Prise en compte ouverture chantier: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 07/05/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2024
Date réelle d’achèvement travaux: 04/09/2025
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Pas d’annexe

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Logements : 1 Surface : 126 m²

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Logements : 1 Surface : 49 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 86 m²

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Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 40 m²

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