Permis de construire Autorisé

04320023P0010

Extension de surface sans transformation

Saint-Julien-Chapteuil / Haute-Loire / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 925 ROUTE DU FRAISSE LE FRAISSE SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL 42360

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

144 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

800 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

24/07/2023

Décision

24/07/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Saint-Julien-Chapteuil (43200)
Département: Haute-Loire (43)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 42360
Adresse: 925 ROUTE DU FRAISSE LE FRAISSE SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL 42360

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	144 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: C 1412
Parcelle 2: C 1413

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 925
Voie terrain: ROUTE DU FRAISSE
Lieu-dit terrain: LE FRAISSE
Localité terrain: SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL
Commune source: 43200
Localité demandeur: SAINT-JULIEN-CHAPTEUIL
Code postal demandeur: 42360
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 24/07/2023
Type de service public: Non rempli

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