Permis de construire Chantier commencé

02543214V0012

Extension de surface sans transformation

Orchamps-Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ORCHAMPS-VENNES 25390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

64 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.353 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

13/09/2014

Décision

13/09/2014

Début chantier

20/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orchamps-Vennes (25432)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: ORCHAMPS-VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Commerce
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	10 m²	0 m²
Locaux	558 m²	64 m²
Commerce	500 m²	64 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: AK 81
Parcelle 2: AK 63

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Localité terrain: ORCHAMPS-VENNES
Commune source: 25432
Localité demandeur: ORCHAMPS-VENNES
Code postal demandeur: 25390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-09
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 13/09/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 20/10/2014
Type de service public: Non rempli

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