Permis de construire Chantier commencé

02130023E0004

Transformation avec extension de surface

Gissey-Sur-Ouche / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 88 RUE DU MOULIN THIBEL GISSEY-SUR-OUCHE 21410

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

10 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

228 m²

Dates du dossier

Dépôt

28/02/2024

Autorisation

13/02/2024

Décision

13/02/2024

Début chantier

28/02/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Gissey-Sur-Ouche (21300)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21410
Adresse: 88 RUE DU MOULIN THIBEL GISSEY-SUR-OUCHE 21410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	10 m²	0 m²	0 m²	109 m²
Locaux	109 m²	0 m²	0 m²	109 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	109 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 1
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: B 22

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Oui
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 88
Voie terrain: RUE DU MOULIN THIBEL
Localité terrain: GISSEY-SUR-OUCHE
Commune source: 21300
Localité demandeur: AHUY
Code postal demandeur: 21121
Nombre de niveaux maximum: 2
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 28/02/2024
Date réelle d’autorisation: 13/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 28/02/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Industrie
Type d’annexe: Piscine

Logements : - Surface : 28 m²