Permis de construire Travaux terminés

02562616D0003

Nouvelle construction

Villers-Saint-Martin / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse CHEMIN DU PUY DE LA VELLE AU BREUILLE VILLERS-SAINT-MARTIN 25110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

126 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.300 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

16/09/2016

Décision

16/09/2016

Début chantier

15/05/2017

Fin travaux

02/05/2018

Localisation

Commune: Villers-Saint-Martin (25626)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25110
Adresse: CHEMIN DU PUY DE LA VELLE AU BREUILLE VILLERS-SAINT-MARTIN 25110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	126 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GAEC DU PUY DE LA VELLE
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZB 103

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC DU PUY DE LA VELLE

SIREN 377575402

Personnes physiques identifiées dans cette branche

COLETTE SIMONE JEANNOT (CLAUSSE)

Gérant - né(e) en 1964

FLORIAN JOEL VICTOR JEANNOT

Gérant - né(e) en 1994

YANNICK PASCAL ROGER JEANNOT

Gérant - né(e) en 2003

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU PUY DE LA VELLE
Lieu-dit terrain: AU BREUILLE
Localité terrain: VILLERS-SAINT-MARTIN
Commune source: 25626
SIREN demandeur: 377575402
SIRET demandeur: 37757540200013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VILLERS-SAINT-MARTIN
Code postal demandeur: 25110
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-09
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 16/09/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 02/05/2018
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable Décision du 08/09/2016

02562616D0004

Villers-Saint-Martin, Doubs

Nouvelle construction

Logements : - Surface : 480 m²

Permis de construire Décision du 28/04/2016

02562616D0001

Villers-Saint-Martin, Doubs

Villers Saint Martin, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 197 m²