Permis de construire Autorisé

07312122D1012

Nouvelle construction

Frontenex / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse AU PONT FRONTENEX 73460

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

322 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.301 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

19/12/2022

Décision

19/12/2022

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frontenex (73121)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73460
Adresse: AU PONT FRONTENEX 73460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	68 m²	0 m²
Locaux	708 m²	322 m²
Commerce	500 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BAP73
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 3327
Parcelle 2: 0A 2734
Parcelle 3: 0A 3326

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

BAP73

SIREN 838693307

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN HUGUES DENIS POIREL

Gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable - né(e) en 1979

BERNARD JEAN FRANCOIS BONHOMME

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1968

YAN CHRISTOPHE ABRAMOWICZ

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: AU PONT
Localité terrain: FRONTENEX
Commune source: 73121
SIREN demandeur: 838693307
SIRET demandeur: 83869330700012
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: MERCURY
Code postal demandeur: 73200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 19/12/2022
Type de service public: Non rempli

Frontenex, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²