Permis de construire Chantier commencé

07312122D1003

Nouvelle construction

Frontenex / Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse CHEMIN DU TEPPE LE GRAND PRE FRONTENEX 73460

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

361 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

6.454 m²

Dates du dossier

Dépôt

15/05/2023

Autorisation

06/05/2022

Décision

06/05/2022

Début chantier

15/05/2023

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Frontenex (73121)
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 73460
Adresse: CHEMIN DU TEPPE LE GRAND PRE FRONTENEX 73460

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	361 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI A PACHE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: 0A 2808
Parcelle 2: 0A 2778
Parcelle 3: 0A 2776

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI A PACHE

SIREN 421572603

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ANTOINE BAUDIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1974

DAVID CHEVROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

MEIDHY CHRISTIAN CHEVROT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1990

SEBASTIEN BAUDIN

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1979

BRIGITTE CHEVROT (PAQUIER)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

CHRISTIAN CHEVROT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1959

Société liée

448076562

SIREN 448076562

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: CHEMIN DU TEPPE
Lieu-dit terrain: LE GRAND PRE
Localité terrain: FRONTENEX
Commune source: 73121
SIREN demandeur: 421572603
SIRET demandeur: 42157260300023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: GILLY SUR ISERE
Code postal demandeur: 73200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2022-05
Prise en compte ouverture chantier: 2023-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-05
Date réelle de dépôt: 15/05/2023
Date réelle d’autorisation: 06/05/2022
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2023
Type de service public: Non rempli

Frontenex, Savoie

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 127 m²