Permis de construire Chantier commencé

09405523N0035

Nouvelle construction

Ormesson-Sur-Marne / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse 6 RUE DU COLONEL DRIANT ORMESSON-SUR-MARNE 94490

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

154 m²

Surface démolie

35 m²

Surface du terrain

278 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

02/02/2024

Décision

02/02/2024

Début chantier

01/07/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Ormesson-Sur-Marne (94055)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94490
Adresse: 6 RUE DU COLONEL DRIANT ORMESSON-SUR-MARNE 94490

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 35 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 35 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	35 m²	154 m²	35 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 3
Individuels créés: 3
Collectifs créés: 0
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 1
3 pièces créés: 2
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: BRAVA
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 379

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE DU COLONEL DRIANT
Localité terrain: ORMESSON-SUR-MARNE
Commune source: 94055
SIREN demandeur: 948342506
SIRET demandeur: 94834250600011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: ORMESSON-SUR-MARNE
Code postal demandeur: 94490
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-07
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 02/02/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 01/07/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 3
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

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