Permis de construire Autorisé

0920241500019

Nouvelle construction

Clichy / Hauts-de-Seine / Île-de-France

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Adresse 8/8 B RUE PALLOY 8 BIS RUE PALLOY CLICHY 92110

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.016 m²

Surface démolie

302 m²

Surface du terrain

467 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

03/11/2015

Décision

03/11/2015

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Clichy (92024)
Département: Hauts-de-Seine (92)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 92110
Adresse: 8/8 B RUE PALLOY 8 BIS RUE PALLOY CLICHY 92110

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Non résidentiel
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 302 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 302 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	302 m²	0 m²	302 m²
Locaux	0 m²	1.508 m²	0 m²
Commerce	0 m²	1.508 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: S.C.C.V PALLOY RESIDENCE
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: S 13
Parcelle 2: S 162

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

S.C.C.V PALLOY RESIDENCE

SIREN 819288671

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

RAPHAEL ASSOULINE

Gérant - né(e) en 1950

Autre

339626210

SIREN 339626210

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8/8 B
Voie terrain: RUE PALLOY
Lieu-dit terrain: 8 BIS RUE PALLOY
Localité terrain: CLICHY
Commune source: 92024
SIREN demandeur: 819288671
SIRET demandeur: 81928867100012
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: PARIS
Code postal demandeur: 75017
Nombre de chambres: 49
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2015-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 03/11/2015
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/01/2016