Permis de construire Chantier commencé

02534315V0002

Extension de surface sans transformation

Longemaison / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ROUTE DEPARTEMENTALE N 132 LONGEMAISON 25690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

286 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

9.216 m²

Dates du dossier

Dépôt

17/07/2015

Autorisation

22/06/2015

Décision

22/06/2015

Début chantier

17/07/2015

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Longemaison (25343)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25690
Adresse: ROUTE DEPARTEMENTALE N 132 LONGEMAISON 25690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.900 m²	143 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.900 m²	143 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES BOUTS DES NODS
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: B 454
Parcelle 2: B 352
Parcelle 3: B 351

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GAEC VIEILLE DU BAS DES CLOCHETTES

SIREN 750268732

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE VIEILLE

Gérant - né(e) en 1985

ANNE MARIE VIEILLE (BASSIGNOT)

Gérant - né(e) en 1963

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ROUTE DEPARTEMENTALE N 132
Localité terrain: LONGEMAISON
Commune source: 25343
SIREN demandeur: 750268732
SIRET demandeur: 75026873200013
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: NODS
Code postal demandeur: 25580
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2015-06
Prise en compte ouverture chantier: 2015-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-07
Date réelle de dépôt: 17/07/2015
Date réelle d’autorisation: 22/06/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 17/07/2015
Type de service public: Non rempli

Longemaison, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 113 m²