Permis de construire Autorisé

09404224N0031

Nouvelle construction

Joinville-Le-Pont / Val-de-Marne / Île-de-France

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Adresse BD DES ALLIES JOINVILLE-LE-PONT 94340

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.385 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

18.522 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

10/04/2025

Décision

10/04/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Joinville-Le-Pont (94042)
Département: Val-de-Marne (94)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 94340
Adresse: BD DES ALLIES JOINVILLE-LE-PONT 94340

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	3.385 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	3.385 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE JOINVILLE LE PONT
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: G 1
Parcelle 2: G 92
Parcelle 3: H 101

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BD DES ALLIES
Localité terrain: JOINVILLE-LE-PONT
Commune source: 94042
SIREN demandeur: 219400421
SIRET demandeur: 21940042100018
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: JOINVILLE LE PONT
Code postal demandeur: 94340
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2025-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 10/04/2025
Type de service public: Culture et loisir

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