Permis de construire Travaux terminés

01226415A1013

Nouvelle construction

Sebazac-Concoures / Aveyron / Occitanie

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Adresse RUE DES BARTHETES SEBAZAC-CONCOURES 12740

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

503 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.608 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2015

Autorisation

02/12/2015

Décision

02/12/2015

Début chantier

01/06/2017

Fin travaux

05/11/2018

Localisation

Commune: Sebazac-Concoures (12264)
Département: Aveyron (12)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 12740
Adresse: RUE DES BARTHETES SEBAZAC-CONCOURES 12740

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Location
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	503 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 8
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 8
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: HABITER 12
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: A 3042

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

HABITER 12

SIREN 398441543

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SIMON PIERRE-JEAN RAYMOND LAGAR

Gérant - né(e) en 1988

Membre du conseil de surveillance

302388202

SIREN 302388202

Membre du conseil de surveillance

777927120

SIREN 777927120

Commissaire aux comptes suppléant

ALBOUY ASSOCIES AUDIT

SIREN 800538951

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE PIERRE GASTON ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE FRANCOIS CHRISTIAN ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Commissaire aux comptes titulaire

GEC CONSEIL

SIREN 418696589

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1971

STEPHANE ALBOUY

Gérant - né(e) en 1976

Membre du conseil de surveillance

SOLIHA D'AVEYRON

SIREN 776744369

Membre du conseil de surveillance

UNION DEP ASSOCIATIONS FAMILIALES (UDAF)

SIREN 302769161

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES BARTHETES
Localité terrain: SEBAZAC-CONCOURES
Commune source: 12264
SIREN demandeur: 398441543
SIRET demandeur: 39844154300020
Code APE demandeur: 88.99B
Localité demandeur: ONET LE CHATEAU
Code postal demandeur: 12850
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2015
Date réelle d’autorisation: 02/12/2015
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 05/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 8
Type d’annexe: Pas d’annexe

Sebazac-Concoures, Aveyron

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 122 m²