Permis de construire Chantier commencé

07609516M0003

Nouvelle construction

Bihorel / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse RUE DU SANSONNET BIHOREL 76420

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

613 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.727 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

21/07/2016

Décision

21/07/2016

Début chantier

02/10/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bihorel (76095)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76420
Adresse: RUE DU SANSONNET BIHOREL 76420

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Occupation personnelle
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Plusieurs logements individuels
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	613 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 6
Individuels créés: 6
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 6
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI LA CLOSERIE
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 996

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Oui
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI LA CLOSERIE (SCI LA CLOSERIE)

SIREN 500986336

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

498372630

SIREN 498372630

Commissaire aux comptes suppléant

CABINET ERIC DOUCHIN (CABINET ERIC DOUCHIN)

SIREN 449352921

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC JACQUES PIERRE DOUCHIN

Gérant - né(e) en 1979

MARINE SOPHIE GAËLLE VAN ROYE

Gérant - né(e) en 1990

Associé indéfiniment responsable

COFIPRIM

SIREN 492190608

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DANIEL EMILE ALPHONSE BRUNSON

Gérant - né(e) en 1947

Commissaire aux comptes suppléant

CABINET ERIC DOUCHIN (CABINET ERIC DOUCHIN)

SIREN 449352921

Commissaire aux comptes titulaire

EFIOS

SIREN 453606964

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOPHIE VALERIE ISABELLE LAZZARO (JOURDAM)

Président de SAS - né(e) en 1979

Commissaire aux comptes titulaire

EFIOS

SIREN 453606964

Associé indéfiniment responsable

FGIPC

SIREN 492190624

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC PHILIPPE ERIC GUEGAN

Président de SAS - né(e) en 1971

Associé indéfiniment responsable

LOLA

SIREN 494587413

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-PHILIPPE GINOU RENE FOURNIER

Gérant - né(e) en 1946

Associé indéfiniment responsable

LUXA

SIREN 509437265

Personnes physiques identifiées dans cette branche

XAVIER PIERRE DELAFOSSE

Président de SAS - né(e) en 1971

Gérant

PIERRES NORMANDES

SIREN 414785790

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ERIC MARC NICOLAS BRUNSON

Gérant - né(e) en 1974

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU SANSONNET
Localité terrain: BIHOREL
Commune source: 76095
SIREN demandeur: 500986336
SIRET demandeur: 50098633600021
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: DIVES SUR MER
Code postal demandeur: 14160
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Prise en compte ouverture chantier: 2017-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 21/07/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2017
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 6
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Garage

Bihorel, Seine-Maritime

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 81 m²