Permis de construire Autorisé

08915412U0007

Nouvelle construction

Escamps / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE SAINT VINCENT ESCAMPS 89240

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

152 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

433 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

25/01/2013

Décision

25/01/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Escamps (89154)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89240
Adresse: RUE SAINT VINCENT ESCAMPS 89240

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	152 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SARL KEL
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: AB 154
Parcelle 2: AB 156
Parcelle 3: AB 157

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

RESIDENCE LES FORGES

SIREN 404148538

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Président de SAS

DOMIDEP

SIREN 448792317

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PASCAL CHRISTIAN GUERIN

Président de SAS - né(e) en 1971

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINT VINCENT
Localité terrain: ESCAMPS
Commune source: 89154
SIREN demandeur: 404148538
SIRET demandeur: 40414853800022
Code APE demandeur: 87.30A
Localité demandeur: ESCAMPS
Code postal demandeur: 89240
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 1
Prise en compte autorisation: 2013-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 25/01/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/03/2013

08915412U0008

Escamps, Yonne

Escamps, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 109 m²