Permis de construire Autorisé

02515225C0001

Non renseigné

La Chevillotte / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 1 ROUTE DE NAISEY LA CHEVILLOTTE 25620

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

79.920 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2025

Autorisation

14/08/2025

Décision

14/08/2025

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: La Chevillotte (25152)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25620
Adresse: 1 ROUTE DE NAISEY LA CHEVILLOTTE 25620

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE DU GOLF DE BESANCON
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2025
Parcelle 1: A 158

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE DU GOLF DE BESANCON

SIREN 305776874

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK JACQUES BERNARD BOUVERESSE

Administrateur - né(e) en 1966

JEAN-LOUIS MARIE VUILLEMIN

Administrateur - né(e) en 1945

MATHIEU FRANÇOIS OROSCO

Administrateur - né(e) en 1981

MORGANE MOREL

Administrateur - né(e) en 2002

ROXANE MOREL

Administrateur - né(e) en 2004

THIERRY MOREL

Administrateur - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 1
Voie terrain: ROUTE DE NAISEY
Localité terrain: LA CHEVILLOTTE
Commune source: 25152
SIREN demandeur: 305776874
SIRET demandeur: 30577687400029
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: LA CHEVILLOTTE
Code postal demandeur: 25620
Prise en compte autorisation: 2025-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2025-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2025
Date réelle d’autorisation: 14/08/2025

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 24/07/2025