Permis de construire Autorisé

08905516T0001

Nouvelle construction

Brienon Sur Armancon / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 5B BD DU PROFESSEUR RAMON BRIENON SUR ARMANCON 89210

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

142 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

787 m²

Dates du dossier

Dépôt

13/07/2016

Autorisation

13/07/2016

Décision

13/07/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Brienon Sur Armancon (89055)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89210
Adresse: 5B BD DU PROFESSEUR RAMON BRIENON SUR ARMANCON 89210

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	281 m²	142 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CC DE SEIGNELAY-BRIENON
Code juridique demandeur: 7346
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: AB 27
Parcelle 2: AB 28

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CC DE SEIGNELAY-BRIENON

SIREN 248900565

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 5B
Voie terrain: BD DU PROFESSEUR RAMON
Localité terrain: BRIENON SUR ARMANCON
Commune source: 89055
SIREN demandeur: 248900565
SIRET demandeur: 24890056500016
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: BRIENON SUR ARMANCON
Code postal demandeur: 89210
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-07
Date réelle de dépôt: 13/07/2016
Date réelle d’autorisation: 13/07/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

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Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 24/05/2016