Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Travaux terminés
07649822R0028
Extension de surface sans transformation
Adresse
2 RUE DANTON LE PETIT-QUEVILLY 76140
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
2.010 m2
Surface démolie
428 m2
Surface du terrain
0 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2022
Autorisation
27/09/2022
Décision
27/09/2022
Début chantier
02/01/2024
Fin travaux
26/01/2026
Localisation
- Commune
- Le Petit-Quevilly (76498)
- Département
- Seine-Maritime (76)
- Région
- Normandie (28)
- Code postal
- 76140
- Adresse
- 2 RUE DANTON LE PETIT-QUEVILLY 76140
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Travaux terminés
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 428 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 214 m2
- Service public démoli
- 214 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 22.354 m2 | 1.005 m2 | 214 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 22.354 m2 | 1.005 m2 | 214 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE ROUEN
- Code juridique demandeur
- 7364
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2022
- Parcelle 1
- AY 116
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Travaux terminés
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 2
- Voie terrain
- RUE DANTON
- Localité terrain
- LE PETIT-QUEVILLY
- Commune source
- 76498
- SIREN demandeur
- 267601680
- SIRET demandeur
- 26760168000015
- Code APE demandeur
- 86.10Z
- Localité demandeur
- ROUEN
- Code postal demandeur
- 76000
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2022-11
- Prise en compte ouverture chantier
- 2024-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2026-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2022
- Date réelle d’autorisation
- 27/09/2022
- Date réelle d’ouverture chantier
- 02/01/2024
- Date réelle d’achèvement travaux
- 26/01/2026
- Type de service public
- Santé
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
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Surface : 0 m2
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Surface : 0 m2
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Transformation sans extension ni diminution de surface
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Surface : 0 m2
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Surface : 16 m2
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