Declaration prealable Travaux terminés

02552717C0050

Nouvelle construction

Saint Vit / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 6 RUE ROBERT SCHUMANN LES GRAND VAUBRENOTS SAINT VIT 25410

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

10.492 m²

Dates du dossier

Dépôt

20/11/2017

Autorisation

20/11/2017

Décision

20/11/2017

Début chantier

20/11/2018

Fin travaux

06/01/2021

Localisation

Commune: Saint Vit (25527)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25410
Adresse: 6 RUE ROBERT SCHUMANN LES GRAND VAUBRENOTS SAINT VIT 25410

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	120 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: POULAILLON SAINT-VIT
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: YG 273

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

POULAILLON SAINT-VIT

SIREN 505349175

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAGALI POULAILLON

Administrateur - né(e) en 1972

PAUL POULAILLON

Administrateur - né(e) en 1951

FABIEN POULAILLON

Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1972

Administrateur

POULAILLON

SIREN 493311435

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

EVA ELIANE MARIE-FRANCE POULAILLON

Administrateur - né(e) en 2001

TOM FABIEN OLIVIER NESCI

Administrateur - né(e) en 2002

PHILIPPE BRUGNOT

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1967

FABIEN JULIEN MARCEL POULAILLON

Directeur Général - né(e) en 1972

MAGALI RENEE YVETTE POULAILLON

Directeur général délégué - né(e) en 1972

MARIE-FRANCE JULIETTE EUGENIE POULAILLON (GROSJEAN)

Directeur général délégué - né(e) en 1950

PAUL POULAILLON

Président du conseil d'administration - né(e) en 1951

Commissaire aux comptes suppléant

414568527

SIREN 414568527

Commissaire aux comptes titulaire

EXPERTISE COMPTABLE ET AUDIT (ECA) (ECA)

SIREN 300465093

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CLAUDE JEAN-MARCEL CORNUOT

Directeur Général - né(e) en 1969

ERIC DANIEL PIERRE GABORIAUD

Directeur Général - né(e) en 1971

JEROME BERNARD BURRIER

Président de SAS - né(e) en 1964

Commissaire aux comptes titulaire

FIBA

SIREN 698501442

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SANDRO CIPRIANO

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979

JEAN-CHRISTOPHE DENNI

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1970

CHRISTIAN BERTHOLD

Directeur Général - né(e) en 1962

FREDERIC WAGNER

Directeur Général - né(e) en 1985

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: RUE ROBERT SCHUMANN
Lieu-dit terrain: LES GRAND VAUBRENOTS
Localité terrain: SAINT VIT
Commune source: 25527
SIREN demandeur: 505349175
SIRET demandeur: 50534917500024
Code APE demandeur: 70.10Z
Localité demandeur: WITTELSHEIM
Code postal demandeur: 68310
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2018-01
Prise en compte ouverture chantier: 2021-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 20/11/2017
Date réelle d’autorisation: 20/11/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 20/11/2018
Date réelle d’achèvement travaux: 06/01/2021
Type de service public: Non rempli

Saint-Vit, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²