Permis de construire Travaux terminés

02518020N0001

Transformation avec extension de surface

Crouzet Migette / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse 8 RUE DES TERRASSES CROUZET MIGETTE 25270

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

55 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

2.802 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

09/11/2020

Décision

09/11/2020

Début chantier

10/11/2021

Fin travaux

31/12/2021

Localisation

Commune: Crouzet Migette (25180)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25270
Adresse: 8 RUE DES TERRASSES CROUZET MIGETTE 25270

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Non renseigné ou autre utilisation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Un logement individuel
Type de transformation: Transformation de locaux en logements
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	55 m²	0 m²	0 m²	15 m²
Locaux	92 m²	0 m²	0 m²	15 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	0 m²	-
Agricole	-	-	-	0 m²	-
Autres	-	-	-	0 m²	-
Service public	-	-	-	0 m²	-

Logements

Total créés: 1
Individuels créés: 1
Collectifs créés: 0
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 0
3 pièces créés: 0
4 pièces créés: 0
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: ZA 61
Parcelle 2: ZA 63

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Transformation avec extension de surface
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 8
Voie terrain: RUE DES TERRASSES
Localité terrain: CROUZET MIGETTE
Commune source: 25180
Localité demandeur: CROUZET-MIGETTE
Code postal demandeur: 25270
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-11
Prise en compte ouverture chantier: 2022-04
Dernière mise à jour Sitadel: 2022-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 09/11/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 10/11/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 31/12/2021
Résidence principale ou secondaire: Non rempli
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 1
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type de locaux transformés: Exploitation agricole ou forestière
Type d’annexe: Pas d’annexe

Autres permis dans cette ville

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 20/10/2025

0251802500002

Crouzet Migette, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 146 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 15/04/2025

0251802500001

Crouzet Migette, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 35 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 06/05/2024

02518024N0001

Crouzet Migette, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 91 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 29/04/2017

02518017E0002

Crouzet Migette, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 90 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 30/06/2016

02518016E0004

Crouzet-Migette, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 26/05/2016

02518016E0002

Gevresin, Doubs

Transformation sans extension ni diminution de surface

Logements : 1 Surface : 0 m²