Permis de construire Chantier commencé

07606313P0005

Nouvelle construction

Beauval-En-Caux / Seine-Maritime / Normandie

Exporter PDF

Adresse 295 RUE DES JACQUEMARTS HAMEAU DE BENNETOT BEAUVAL-EN-CAUX 76890

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

69 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

76.870 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

29/10/2013

Décision

29/10/2013

Début chantier

01/11/2013

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Beauval-En-Caux (76063)
Département: Seine-Maritime (76)
Région: Normandie (28)
Code postal: 76890
Adresse: 295 RUE DES JACQUEMARTS HAMEAU DE BENNETOT BEAUVAL-EN-CAUX 76890

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	67 m²	69 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CAUX LOC
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: C 395

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

CAUX LOC

SIREN 422502526

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GUILLAUME EMMANUEL LOUIS-MARIE-JOSEPH FROTIER DE BAGNEUX

Gérant - né(e) en 1973

HUGUES PIERRE MICHEL BLONDEL

Gérant - né(e) en 1971

MATHIEU FRANCOIS-XAVIER BLONDEL

Gérant - né(e) en 1972

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 295
Voie terrain: RUE DES JACQUEMARTS
Lieu-dit terrain: HAMEAU DE BENNETOT
Localité terrain: BEAUVAL-EN-CAUX
Commune source: 76063
SIREN demandeur: 422502526
SIRET demandeur: 42250252600011
Code APE demandeur: 77.32Z
Localité demandeur: BEAUVAL-EN-CAUX
Code postal demandeur: 76890
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 29/10/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/11/2013
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/10/2013