Permis de construire Chantier commencé

0380521920015

Extension de surface sans transformation

Le Bourg D Oisans / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 16 AVENU AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTI LE BOURG D OISANS 38520

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

19 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

14.291 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

28/11/2019

Décision

28/11/2019

Début chantier

02/10/2020

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Le Bourg D Oisans (38052)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38520
Adresse: 16 AVENU AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTI LE BOURG D OISANS 38520

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	19 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: MAISON RETRAITE INTERCOMMUNAL
Code juridique demandeur: 7366
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AP 432

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

MAISON RETRAITE INTERCOMMUNAL

SIREN 263800054

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 16
Voie terrain: AVENU AVENUE JEAN-BAPTISTE GAUTI
Localité terrain: LE BOURG D OISANS
Commune source: 38052
SIREN demandeur: 263800054
SIRET demandeur: 26380005400011
Code APE demandeur: 87.10A
Localité demandeur: LE BOURG D'OISANS
Code postal demandeur: 38520
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2019-11
Prise en compte ouverture chantier: 2020-10
Dernière mise à jour Sitadel: 2020-10
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 28/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 02/10/2020
Type de service public: Santé

Dossiers potentiellement liés

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Declaration prealable Décision du 25/07/2019