Permis de construire Travaux terminés

02546213P0026

Nouvelle construction

Pontarlier / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DES EPINETTES PONTARLIER 25300

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.341 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.856 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

17/12/2013

Décision

17/12/2013

Début chantier

01/01/2014

Fin travaux

01/06/2014

Localisation

Commune: Pontarlier (25462)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25300
Adresse: RUE DES EPINETTES PONTARLIER 25300

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.341 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 52
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 52
Démolis: 0
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 12
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 20
5 pièces créés: 2
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI PREVALET VJF
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AV 349
Parcelle 2: AV 356
Parcelle 3: AV 363

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI PREVALET VJF

SIREN 394629661

Personnes physiques identifiées dans cette branche

KATTY PREVALET

Autre - né(e) en 1995

MICKAEL PREVALET

Autre - né(e) en 1986

VANESSA PREVALET

Autre - né(e) en 1989

JEAN-FRANCOIS PREVALET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1961

VERONIQUE PREVALET (MARCHAL)

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DES EPINETTES
Localité terrain: PONTARLIER
Commune source: 25462
SIREN demandeur: 394629661
SIRET demandeur: 39462966100023
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PONTARLIER
Code postal demandeur: 25300
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2013-12
Prise en compte ouverture chantier: 2017-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 17/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/01/2014
Date réelle d’achèvement travaux: 01/06/2014
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 52
Type d’annexe: Pas d’annexe

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 28/01/2014