Permis de construire Autorisé

02100814M0004

Nouvelle construction

Alise-Sainte-Reine / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse ALL FELIX KIR LA POINTE EN CURIOT ALISE-SAINTE-REINE 21150

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9.798 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

37.315 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2014

Autorisation

20/01/2016

Décision

20/01/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Alise-Sainte-Reine (21008)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21150
Adresse: ALL FELIX KIR LA POINTE EN CURIOT ALISE-SAINTE-REINE 21150

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	4.899 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	4.899 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DEPARTEMENT DE COTE D OR
Code juridique demandeur: 7220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2014
Parcelle 1: OB 23
Parcelle 2: OB 24
Parcelle 3: OB 25

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DEPARTEMENT DE COTE D OR

SIREN 222100018

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: ALL FELIX KIR
Lieu-dit terrain: LA POINTE EN CURIOT
Localité terrain: ALISE-SAINTE-REINE
Commune source: 21008
SIREN demandeur: 222100018
SIRET demandeur: 22210001800019
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: DIJON
Code postal demandeur: 21000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2014
Date réelle d’autorisation: 20/01/2016
Type de service public: Culture et loisir

Logements : - Surface : -