Permis de construire Chantier commencé

02147213E0002

Nouvelle construction

Orville / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse LES PLANTES ORVILLE 21260

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

3.376 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.650 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

28/11/2013

Décision

28/11/2013

Début chantier

01/06/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Orville (21472)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21260
Adresse: LES PLANTES ORVILLE 21260

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.688 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	1.688 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GFA TABOUREAU
Code juridique demandeur: 6599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: ZB 2

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GFA TABOUREAU

SIREN 477790778

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADRIEN MARIE PASCAL BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1996

ALEXANDRE MARIE JEAN PASCAL BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1999

BEATRICE SYLVETTE MARIE BRIOTET (MINOT)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1962

BERNARD EMILE MARIE CHRISTOPHE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1993

CHRISTOPHE BERNARD THEOPHILE HILAIRE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1984

DAVID MARIE JEAN BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

FLORENCE ALBINE MARIE CLOTILDE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1989

GABRIEL MARIE VIANNEY BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 2001

LAURA MARIE EMMANUELLE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1991

MICHEL JEAN MARIE ALEXANDRE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1995

STEPHEN MARIE PAUL HILAIRE BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1994

VIANNEY ALEXANDRE MARIE LEON BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1987

VINCENT FRANCOIS THEODORE PATRICK BRIOTET

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1983

HUBERT BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1955

JOSEPH BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

MONIQUE BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1951

PIERRE BRIOTET

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1953

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: LES PLANTES
Localité terrain: ORVILLE
Commune source: 21472
SIREN demandeur: 477790778
SIRET demandeur: 47779077800013
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: VERONNES
Code postal demandeur: 21260
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-11
Prise en compte ouverture chantier: 2014-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 28/11/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 01/06/2014
Type de service public: Non rempli

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