Permis d amenager Chantier commencé

02544822C0001

Non renseigné

Pelousey / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU PRE SAINT-MARTIN AU VILLAGE ET SOUS LE VILLAGE PELOUSEY 25170

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

13.985 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2022

Autorisation

11/02/2023

Décision

11/02/2023

Début chantier

15/05/2024

Fin travaux

Non renseignée

Ventes potentielles sur les parcelles

Les transactions DVF associées aux références cadastrales de ce permis.

Réservé aux inscrits

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Localisation

Commune: Pelousey (25448)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25170
Adresse: RUE DU PRE SAINT-MARTIN AU VILLAGE ET SOUS LE VILLAGE PELOUSEY 25170

Carte

Position géolocalisée

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: CREDIT MUTUEL AMENAGEMENT FONCIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2022
Parcelle 1: AD 102
Parcelle 2: AD 112

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

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Arborescence publique du demandeur

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Structure juridique Sociétés liées Personnes identifiées

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Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU PRE SAINT-MARTIN
Lieu-dit terrain: AU VILLAGE ET SOUS LE VILLAGE
Localité terrain: PELOUSEY
Commune source: 25448
SIREN demandeur: 788797926
SIRET demandeur: 78879792600110
Code APE demandeur: 41.10A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Prise en compte autorisation: 2023-02
Prise en compte ouverture chantier: 2024-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2022
Date réelle d’autorisation: 11/02/2023
Date réelle d’ouverture chantier: 15/05/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire Décision du 24/06/2023