Permis de construire Travaux terminés

08312613C0100

Nouvelle construction

La Seyne Sur Mer / Var / Provence-Alpes-Côte d'Azur

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Adresse BERTHE LA SEYNE SUR MER 83500

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

224 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

5.562 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

20/12/2013

Décision

20/12/2013

Début chantier

26/12/2013

Fin travaux

25/05/2014

Localisation

Commune: La Seyne Sur Mer (83126)
Département: Var (83)
Région: Provence-Alpes-Côte d'Azur (93)
Code postal: 83500
Adresse: BERTHE LA SEYNE SUR MER 83500

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Artisanat
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	224 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ZEPHIRE
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 1078
Parcelle 2: AC 1079
Parcelle 3: AC 1115

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ZEPHIRE

SIREN 790031546

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Commissaire aux comptes suppléant

AMPERSAND

SIREN 482115664

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DIDIER ARIAS

Autre - né(e) en 1964

FRANCOIS LAIGLE

Autre - né(e) en 1952

FRANCOIS PIERRE DUHAU

Autre - né(e) en 1960

JEAN BOULIC

Autre - né(e) en 1966

LAURENT DELCOURT

Autre - né(e) en 1964

JEAN-FRANCOIS AVRIL

Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1960

JEAN MARIE ETIENNE THUMERELLE

Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1955

LAURENT GRAVIER

Président de SAS - né(e) en 1960

Commissaire aux comptes suppléant

NOVANCES

SIREN 321562415

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

CHRISTOPHE ANDRE MICHEL ALEXANDRE

Directeur Général - né(e) en 1966

CHRISTOPHE PERRUELLE

Directeur Général - né(e) en 1970

GAUTHIER RAVAT

Directeur Général - né(e) en 1981

GUILLEMETTE MADELEINE REY LESCURE

Directeur Général - né(e) en 1958

JEAN-FRANÇOIS PAUL CHAUVIRE

Directeur Général - né(e) en 1988

JEAN-PIERRE GIRAUD

Directeur Général - né(e) en 1965

JOHANN STEPHANE GUILLET

Directeur Général - né(e) en 1988

JULIEN DUPRAZ

Directeur Général - né(e) en 1984

LAURENT GILLES

Directeur Général - né(e) en 1970

OLIVIER MORGAN ALAIN HULIN

Directeur Général - né(e) en 1993

QUENTIN LOUIS

Directeur Général - né(e) en 1988

RÉMI LUCIEN MICHEL JOURDAN

Directeur Général - né(e) en 1987

STEPHANIE FLEUR

Directeur Général - né(e) en 1976

VIRGINIE BENEDICTE RAFFIN

Directeur Général - né(e) en 1981

PASCAL JOURDAN

Président de SAS - né(e) en 1961

Société liée

515375541

SIREN 515375541

Commissaire aux comptes titulaire

NOVANCES COTE D'AZUR

SIREN 326354099

Personnes physiques identifiées dans cette branche

GAUTHIER HUBERT-PHILIPPE MARIE RAVAT

Directeur Général - né(e) en 1981

RÉMI LUCIEN MICHEL JOURDAN

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN PIERRE JACQUES GIRAUD

Président de SAS - né(e) en 1965

Société liée

PKF ARSILON COMMISSARIAT AUX COMPTES

SIREN 811599406

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCK FRANÇOIS GABRIEL GLEDEL

Directeur Général - né(e) en 1975

PIERRE-YVES MICHEL BOIX

Président de SAS - né(e) en 1970

Commissaire aux comptes titulaire

AUDIT CONSEIL FRANCE INTERNATIONAL (AC-FI)

SIREN 797426228

Personnes physiques identifiées dans cette branche

SOUFIAN MALIK

Gérant - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: BERTHE
Localité terrain: LA SEYNE SUR MER
Commune source: 83126
SIREN demandeur: 790031546
SIRET demandeur: 79003154600019
Code APE demandeur: 35.11Z
Localité demandeur: TOULON
Code postal demandeur: 83200
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-12
Prise en compte ouverture chantier: 2015-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2015-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 20/12/2013
Date réelle d’ouverture chantier: 26/12/2013
Date réelle d’achèvement travaux: 25/05/2014
Type de service public: Non rempli

La Seyne Sur Mer, Var

Nouvelle construction

Logements : 9 Surface : 703 m²