Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
02127514E0002
Nouvelle construction
Adresse
LES HERBUES FONCEGRIVE 21260
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
548 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
305.750 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2014
Autorisation
28/05/2015
Décision
28/05/2015
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Foncegrive (21275)
- Département
- Côte-d'Or (21)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 21260
- Adresse
- LES HERBUES FONCEGRIVE 21260
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Exploitation agricole ou forestière
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 0 m2 | 548 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- SOCIETE D'EXPLOSIFS DU CENTRE EST
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2014
- Parcelle 1
- ZE 7
- Parcelle 2
- ZE 3
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FREDERIC MEY
Administrateur - né(e) en 1969
JEROME PAITREAULT
Administrateur - né(e) en 1967
YANN LE BAIL
Administrateur - né(e) en 1968
DANIEL MARIE EMILE JOBARD (JOBARD)
Président du conseil d'administration - né(e) en 1957
STEPHANE RABUT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1973
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
STEPHANE RABUT
Président de SAS - né(e) en 1973
Personnes physiques identifiées dans cette branche
DAVID DUPONT-NOEL (DUPONT)
Administrateur - né(e) en 1968
LAURENCE DUBOIS (THEVENON)
Administrateur - né(e) en 1969
VERONIQUE CUISSOT (MEYER)
Administrateur - né(e) en 1975
FRÉDÉRIC GOURD
Président de SAS - né(e) en 1972
BERTRAND BOISSELIER
Président du conseil d'administration - né(e) en 1966
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- LES HERBUES
- Localité terrain
- FONCEGRIVE
- Commune source
- 21275
- SIREN demandeur
- 430272567
- SIRET demandeur
- 43027256700016
- Code APE demandeur
- 46.75Z
- Localité demandeur
- RUFFEY-LES-ECHIREY
- Code postal demandeur
- 21490
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2015-06
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2015-06
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2014
- Date réelle d’autorisation
- 28/05/2015
- Type de service public
- Non rempli
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