Permis de construire Annulé

03805312B1085

Nouvelle construction

Bourgoin-Jallieu / Isère / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse 2 RUE DES SILOS BOURGOIN-JALLIEU 38300

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.681 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.227 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/02/2013

Décision

21/02/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Bourgoin-Jallieu (38053)
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 38300
Adresse: 2 RUE DES SILOS BOURGOIN-JALLIEU 38300

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	1.115 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	566 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SOCIETE CIVILE MMZ
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: BC 160
Parcelle 2: BC 534
Parcelle 3: BC 690

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SOCIETE CIVILE MMZ

SIREN 529573214

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BENEDICTE CONRATH (PERARDEL)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1949

FRANCOIS PASCAL CONRATH

Gérant - né(e) en 1949

Associé indéfiniment responsable

SHIROGA

SIREN 441476066

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FRANCOIS PASCAL CONRATH

Gérant - né(e) en 1949

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE DES SILOS
Localité terrain: BOURGOIN-JALLIEU
Commune source: 38053
SIREN demandeur: 529573214
SIRET demandeur: 52957321400010
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: AIX LES BAINS
Code postal demandeur: 73100
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2013-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-02
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/02/2013
Type de service public: Non rempli

Bourgoin-Jallieu, Isère

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 68 m²