Permis de construire Autorisé

02536624R0001

Extension de surface sans transformation

Mancenans-Lizerne / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 9 RUE DES FONTAINES MANCENANS-LIZERNE 25120

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.338 m²

Surface démolie

396 m²

Surface du terrain

11.847 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

05/09/2024

Décision

05/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Mancenans-Lizerne (25366)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: 9 RUE DES FONTAINES MANCENANS-LIZERNE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 396 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 198 m²
Agricole démoli: 198 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	1.355 m²	669 m²	198 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	1.355 m²	669 m²	198 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AB 14
Parcelle 2: AB 17
Parcelle 3: AB 18

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 9
Voie terrain: RUE DES FONTAINES
Localité terrain: MANCENANS-LIZERNE
Commune source: 25366
Localité demandeur: MANCENANS LIZERNE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 05/09/2024
Type de service public: Non rempli

Logements : 1 Surface : 157 m²