Permis de construire Travaux terminés

02505616B0140

Nouvelle construction

Besancon / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE VOIRIN ECOQUARTIER VAUBAN - LOT 5 BESANCON 25000

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

2.252 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.579 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

27/02/2017

Décision

27/02/2017

Début chantier

03/07/2017

Fin travaux

24/12/2018

Localisation

Commune: Besancon (25056)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25000
Adresse: RUE VOIRIN ECOQUARTIER VAUBAN - LOT 5 BESANCON 25000

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	2.252 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 41
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 41
Démolis: 0
1 pièce créé: 3
2 pièces créés: 25
3 pièces créés: 11
4 pièces créés: 2
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES MAISONS PATRICK BARBIER
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: HY 354

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

AIFB

SIREN 409588522

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DERVIS TEBER (TEBER)

Directeur Général - né(e) en 1977

PATRICK GUY ARMAND BARBIER (BARBIER)

Président de SAS - né(e) en 1959

Société liée

2 C.A.R.A. COMPTA CONSEIL AUDIT R A

SIREN 479959827

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN JOLIVET

Gérant - né(e) en 1962

DIKRAN TABBAKH

Gérant - né(e) en 1978

JEAN-PHILIPPE CALLON

Gérant - né(e) en 1966

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE VOIRIN
Lieu-dit terrain: ECOQUARTIER VAUBAN - LOT 5
Localité terrain: BESANCON
Commune source: 25056
SIREN demandeur: 409588522
SIRET demandeur: 40958852200030
Code APE demandeur: 41.20A
Localité demandeur: BESANCON
Code postal demandeur: 25000
Nombre de niveaux maximum: 6
Prise en compte autorisation: 2017-02
Prise en compte ouverture chantier: 2017-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 27/02/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 03/07/2017
Date réelle d’achèvement travaux: 24/12/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 41
Type d’annexe: Pas d’annexe

Besancon, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 9 Surface : 528 m²