Permis de construire Annulé

05775718E0014

Nouvelle construction

Yutz / Moselle / Grand Est

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Adresse 11 RUE EMILE ZOLA YUTZ 57970

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Logements créés

Logements démolis

Surface créée

721 m²

Surface démolie

237 m²

Surface du terrain

1.355 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

16/11/2018

Décision

16/11/2018

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Yutz (57757)
Département: Moselle (57)
Région: Grand Est (44)
Code postal: 57970
Adresse: 11 RUE EMILE ZOLA YUTZ 57970

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Annulé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Résidence
Résidence: Autre résidence

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 237 m²
Logements démolis: 1
Habitation démolie: 237 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	237 m²	721 m²	237 m²	0 m²
Locaux	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 11
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 11
Démolis: 1
1 pièce créé: 0
2 pièces créés: 9
3 pièces créés: 1
4 pièces créés: 1
5 pièces créés: 0
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EMILE ZOLA 63
Code juridique demandeur: 6541
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: 17 209

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EMILE ZOLA 63

SIREN 838624518

Personnes physiques identifiées dans cette branche

AGNES LENERT

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1963

BRIGITTE SCHOUBRENNER (JOST)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1958

DIDIER LENTZ

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1960

MICHEL DENIS MASSING

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

BRUNO VALENTE

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Annulé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 11
Voie terrain: RUE EMILE ZOLA
Localité terrain: YUTZ
Commune source: 57757
SIREN demandeur: 838624518
SIRET demandeur: 83862451800018
Code APE demandeur: 41.10D
Localité demandeur: YUTZ
Code postal demandeur: 57970
Nombre de niveaux maximum: 4
Prise en compte autorisation: 2018-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2018-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 16/11/2018
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 11
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 0
Type d’annexe: Pas d’annexe

Yutz, Moselle

Nouvelle construction

Logements : 22 Surface : 1.273 m²