Declaration prealable Autorisé

0771072000062

Extension de surface sans transformation

Chaumes-En-Brie / Seine-et-Marne / Île-de-France

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Adresse LES GRANDS CHAMPS CHAUMES-EN-BRIE 77390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

63.767 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2020

Autorisation

08/01/2021

Décision

08/01/2021

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Chaumes-En-Brie (77107)
Département: Seine-et-Marne (77)
Région: Île-de-France (11)
Code postal: 77390
Adresse: LES GRANDS CHAMPS CHAUMES-EN-BRIE 77390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	550 m²	1 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	550 m²	1 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: LES HARAS DE CALMA
Code juridique demandeur: 5710
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2020
Parcelle 1: D 16
Parcelle 2: D 17
Parcelle 3: D 125

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

LES HARAS DE CALMA

SIREN 843612292

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MARION LOUISE JEANNETTE DUPUIS

Directeur Général - né(e) en 1987

JEAN RENE ALBERT HENRI BRAULT

Président de SAS - né(e) en 1959

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Travaux sur construction existante
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: LES GRANDS CHAMPS
Localité terrain: CHAUMES-EN-BRIE
Commune source: 77107
SIREN demandeur: 843612292
SIRET demandeur: 84361229200014
Code APE demandeur: 93.19Z
Localité demandeur: CHAUMES EN BRIE
Code postal demandeur: 77390
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2021-01
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-01
Date réelle de dépôt: 01/01/2020
Date réelle d’autorisation: 08/01/2021
Type de service public: Non rempli

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