Permis de construire Autorisé

02557917D0002

Nouvelle construction

Val-De-Roulans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse VAL DESSOUS VAL-DE-ROULANS 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

390 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.151 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

04/08/2017

Décision

04/08/2017

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Val-De-Roulans (25579)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: VAL DESSOUS VAL-DE-ROULANS 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	390 m²	195 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	390 m²	195 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: DES TILLEULS DU VAL
Code juridique demandeur: 6533
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: ZA 104
Parcelle 2: ZA 105

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

DES TILLEULS DU VAL

SIREN 442015673

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MAXIME JEAN HENRI CHAPUIS

Gérant - né(e) en 1993

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: VAL DESSOUS
Localité terrain: VAL-DE-ROULANS
Commune source: 25579
SIREN demandeur: 442015673
SIRET demandeur: 44201567300019
Code APE demandeur: 01.41Z
Localité demandeur: VAL-DE-ROULANS
Code postal demandeur: 25640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-08
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-08
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 04/08/2017
Type de service public: Non rempli

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Permis de construire

14/03/2017

02557917D0001

Val-De-Roulans, Doubs

Val De Roulans, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : 1 Surface : 322 m²