Permis de demolir Autorisé

02542923C0001

Non renseigné

Novillars / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 3 RUE DE BESANCON A LA CUDE ET PRE DURAND NOVILLARS 25220

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

364 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2023

Autorisation

05/05/2023

Décision

05/05/2023

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Novillars (25429)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25220
Adresse: 3 RUE DE BESANCON A LA CUDE ET PRE DURAND NOVILLARS 25220

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: Non renseigné
Code juridique demandeur: Non renseigné
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2023
Parcelle 1: AE 134
Parcelle 2: AE 132
Parcelle 3: AE 140

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f73cf2d-7bc4-4b5a-b912-718d6991f0a0

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 3
Voie terrain: RUE DE BESANCON
Lieu-dit terrain: A LA CUDE ET PRE DURAND
Localité terrain: NOVILLARS
Commune source: 25429
Localité demandeur: NOVILLARS
Code postal demandeur: 25220
Prise en compte autorisation: 2025-07
Dernière mise à jour Sitadel: 202507
Date réelle de dépôt: 01/01/2023
Date réelle d’autorisation: 05/05/2023

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 10/10/2024

02542923C0003

Novillars, Doubs

Extension de surface sans transformation

Logements : - Surface : 2.494 m²