Permis de construire Autorisé

08938116U0001

Nouvelle construction

Sceaux / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE HENRI SANNEJOUAND MAISON DIEU SCEAUX 89420

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

948 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

19.410 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

20/04/2016

Décision

20/04/2016

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Sceaux (89381)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89420
Adresse: RUE HENRI SANNEJOUAND MAISON DIEU SCEAUX 89420

Carte

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Les coordonnées géographiques ne sont pas renseignées pour ce dossier.

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	1.225 m²	474 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	1.225 m²	474 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: EARL HIVERT
Code juridique demandeur: 6598
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2016
Parcelle 1: ZD 1
Parcelle 2: ZD 1

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

EARL HIVERT

SIREN 518468426

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ADELINE BERNADETTE HIVERT (TRESPALLE)

Gérant - né(e) en 1983

EMMANUEL HIVERT

Gérant - né(e) en 1979

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE HENRI SANNEJOUAND
Lieu-dit terrain: MAISON DIEU
Localité terrain: SCEAUX
Commune source: 89381
SIREN demandeur: 518468426
SIRET demandeur: 51846842600011
Code APE demandeur: 01.50Z
Localité demandeur: SCEAUX
Code postal demandeur: 89420
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Dernière mise à jour Sitadel: 2016-05
Date réelle de dépôt: 01/01/2016
Date réelle d’autorisation: 20/04/2016
Type de service public: Non rempli

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 09/10/2016