Permis de construire Chantier commencé

0692562400004

Nouvelle construction

Vaulx-En-Velin / Rhône / Auvergne-Rhône-Alpes

Exporter PDF

Adresse 2 RUE JEAN PERRET VAULX-EN-VELIN 69120

Voir la ville

Logements créés

Logements démolis

Surface créée

4.493 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.912 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

19/09/2024

Décision

19/09/2024

Début chantier

20/12/2024

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Vaulx-En-Velin (69256)
Département: Rhône (69)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 69120
Adresse: 2 RUE JEAN PERRET VAULX-EN-VELIN 69120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Habitation
Utilisation prévue: Vente
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Type de logements créés: Collectif hors résidence
Résidence: Pas une résidence ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Issue de transformation
Habitation	0 m²	4.133 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	360 m²	0 m²	0 m²
Commerce	-	-	-	-
Agricole	-	-	-	-
Autres	-	-	-	-
Service public	-	-	-	-

Logements

Total créés: 53
Individuels créés: 0
Collectifs créés: 53
Démolis: 0
1 pièce créé: 4
2 pièces créés: 5
3 pièces créés: 18
4 pièces créés: 17
5 pièces créés: 9
6 pièces et plus créés: 0
Logements sociaux: 0
Accession sociale hors PTZ: 0
Logements PTZ: 0

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI COPRO VAULX MAS DU TAUREAU
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AW 118
Parcelle 2: AW 119
Parcelle 3: AW 228

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non
Garage: Non
Piscine: Non
Véranda: Non
Abri de jardin: Non
Autre annexe: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI COPRO VAULX MAS DU TAUREAU

SIREN 982089203

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Associé indéfiniment responsable

SIREN 898856190

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

PHILIPPE TRICOT

Gérant - né(e) en 1969

Associé indéfiniment responsable

FIMEJ

SIREN 813757960

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE PIERRE LAYEC

Président de SAS - né(e) en 1963

Gérant et associé indéfiniment responsable

NOAHO IMMOBILIER

SIREN 519030134

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LOIC LEFAUCHEUX

Commissaire aux comptes titulaire

Société liée

821227899

SIREN 821227899

Commissaire aux comptes suppléant

CAP OFFICE (CAP OFFICE)

SIREN 431488261

Associé indéfiniment responsable

SARL B 6

SIREN 814568218

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FELIX BERTOJO

Gérant - né(e) en 1971

MATHIAS BERTOJO

Gérant - né(e) en 1969

Gérant

SPIRIT IMMOBILIER

SIREN 435369277

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Commissaire aux comptes titulaire

GRANT THORNTON

SIREN 632013843

Président de SAS

SPIRIT PROMOTION

SIREN 378445621

Personnes physiques identifiées dans cette branche

PHILIPPE TRICOT

Directeur Général - né(e) en 1969

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 65a9e264-7a20-46a9-9d98-66becb817bc3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 2
Voie terrain: RUE JEAN PERRET
Localité terrain: VAULX-EN-VELIN
Commune source: 69256
SIREN demandeur: 982089203
SIRET demandeur: 98208920300011
Code APE demandeur: 41.10C
Localité demandeur: LYON 06
Code postal demandeur: 69006
Nombre de niveaux maximum: 7
Prise en compte autorisation: 2024-09
Prise en compte ouverture chantier: 2024-12
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-12
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 19/09/2024
Date réelle d’ouverture chantier: 20/12/2024
Résidence principale ou secondaire: Résidence principale
Nombre de logements en résidence: 0
Nombre de logements individuels purs: 0
Nombre de logements individuels groupés: 0
Nombre de logements collectifs hors résidence: 53
Type d’annexe: Pas d’annexe

Vaulx-En-Velin, Rhône

Nouvelle construction

Logements : 75 Surface : 5.705 m²