Permis de construire Chantier commencé

02151213B0009

Nouvelle construction

Puligny-Montrachet / Côte-d'Or / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse HAMEAU DE BLAGNY PULIGNY-MONTRACHET 21190

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.202 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

4.505 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2013

Autorisation

13/06/2014

Décision

13/06/2014

Début chantier

27/10/2014

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Puligny-Montrachet (21512)
Département: Côte-d'Or (21)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 21190
Adresse: HAMEAU DE BLAGNY PULIGNY-MONTRACHET 21190

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Industrie
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	601 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	601 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA CUVERIE
Code juridique demandeur: 6534
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2013
Parcelle 1: AC 123
Parcelle 2: AC 121
Parcelle 3: AC 119

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

GROUPEMENT FONCIER AGRICOLE DE LA CUVERIE

SIREN 793751686

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BEATRICE ANNE MARIE DE MONTLIVAUT GUYON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1965

BLANDINE MARIE GERALDINE DE MONTLIVAUT GUYON (DUTREIX)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1972

CLOTILDE LOUISE MARIE VUILLEMIN (DE MONTLIVAULT GUYON)

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1964

PIERRE CHARLES DE MONTLIVAUT GUYON

Associé indéfiniment responsable - né(e) en 1971

ETIENNE MARIE CHANTAL REGIS DE CHAMPS DE SAINT LEGER DE BRECHARD

Gérant - né(e) en 1963

JEAN-LOUIS HENRI FRANCOIS DE MONTLIVAULT GUYON

Gérant - né(e) en 1938

LAURENT PHILIPPE LOUIS MARIE COUSIN

Gérant - né(e) en 1965

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Lieu-dit terrain: HAMEAU DE BLAGNY
Localité terrain: PULIGNY-MONTRACHET
Commune source: 21512
SIREN demandeur: 793751686
SIRET demandeur: 79375168600015
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: PULIGNY-MONTRACHET
Code postal demandeur: 21190
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2014-07
Prise en compte ouverture chantier: 2014-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2014-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2013
Date réelle d’autorisation: 13/06/2014
Date réelle d’ouverture chantier: 27/10/2014
Type de service public: Non rempli

Puligny-Montrachet, Côte-d'Or

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 74 m²