Declaration prealable Autorisé

03114924P0308

Nouvelle construction

Colomiers / Haute-Garonne / Occitanie

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Adresse 6 ALLEE DE BRIERE COLOMIERS 31770

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

60 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

45.207 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2024

Autorisation

03/09/2024

Décision

03/09/2024

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Colomiers (31149)
Département: Haute-Garonne (31)
Région: Occitanie (76)
Code postal: 31770
Adresse: 6 ALLEE DE BRIERE COLOMIERS 31770

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Suivi par email

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Déclaration préalable
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	30 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	15 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: US COLOMIERS RUGBY PRO
Code juridique demandeur: 5599
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2024
Parcelle 1: AS 141

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

US COLOMIERS RUGBY PRO

SIREN 483573465

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALAIN MONTEAN

Administrateur - né(e) en 1962

BERNARD GILBERT FRANCIS GATIMEL

Administrateur - né(e) en 1954

DAVID MANUEL GOMES

Administrateur - né(e) en 1982

DOMINIQUE MAURICE JEAN PROST

Administrateur - né(e) en 1948

FREDERIC CARRE

Administrateur - né(e) en 1974

JEAN FRANCOIS FILLASTRE

Administrateur - né(e) en 1966

MICKAËL MONTEAN

Administrateur - né(e) en 1988

PIERRE CATALA

Administrateur - né(e) en 1959

PIERRE JACQUES NIQUET

Administrateur - né(e) en 1958

THIERRY GAYRAL

Administrateur - né(e) en 1964

ALAIN JACQUES LOUIS CARRE

Président du conseil d'administration - né(e) en 1949

Administrateur

381771773

SIREN 381771773

Administrateur

420254807

SIREN 420254807

Administrateur

452149891

SIREN 452149891

Administrateur

487597296

SIREN 487597296

Administrateur

808944987

SIREN 808944987

Administrateur

847814605

SIREN 847814605

Administrateur

907561559

SIREN 907561559

Commissaire aux comptes titulaire

COMPAGNIE FIDUCIAIRE AUDIT

SIREN 494030182

Personnes physiques identifiées dans cette branche

QUITTERIE LENOIR (MOLIA)

Président de SAS - né(e) en 1968

Commissaire aux comptes suppléant

SOLUTIONS AUDIT (SOLUTEA) (SOLUTEA)

SIREN 493393839

Personnes physiques identifiées dans cette branche

DOMINIQUE BOTTEON

Gérant - né(e) en 1972

JEAN-MARC DAUGE

Gérant - né(e) en 1957

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Déclaration préalable
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 6
Voie terrain: ALLEE DE BRIERE
Localité terrain: COLOMIERS
Commune source: 31149
SIREN demandeur: 483573465
SIRET demandeur: 48357346500018
Code APE demandeur: 93.12Z
Localité demandeur: COLOMIERS
Code postal demandeur: 31770
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2024-09
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-09
Date réelle de dépôt: 01/01/2024
Date réelle d’autorisation: 03/09/2024
Type de service public: Culture et loisir

Logements : 0 Surface : 0 m²