Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Autorisé
07305423M1012
Nouvelle construction
Adresse
PLAN DECHAUD BOURG-SAINT-MAURICE 73700
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
22 m2
Surface démolie
15 m2
Surface du terrain
92.028 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2023
Autorisation
19/07/2023
Décision
19/07/2023
Début chantier
Non renseignée
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Bourg-Saint-Maurice (73054)
- Département
- Savoie (73)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes (84)
- Code postal
- 73700
- Adresse
- PLAN DECHAUD BOURG-SAINT-MAURICE 73700
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
Suivi par email
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Avertissement sur les données
Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Autorisé
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination principale
- Artisanat
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Démolition intégrée au permis
Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.
- Surface démolie
- 15 m2
- Logements démolis
- Non renseigné
- Locaux démolis
- 15 m2
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 15 m2 | 22 m2 | 15 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- ADS
- Code juridique demandeur
- 5599
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2023
- Parcelle 1
- 0K 1012
Interventions déclarées
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Arborescence publique du demandeur
Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.
Racine
Société porteuse du PC
Branches
Détenteurs directs
Terminaison
Sociétés mères et personnes
Détenteurs directs identifiés
Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FLORENCE MAGDELEINE GINETTE LIBRE (MICHEL)
Administrateur - né(e) en 1977
MARIE-LAETITIA VASSORT
Administrateur - né(e) en 1980
RAYMOND- PETRONI
Commissaire aux comptes suppléant
FREDERIC JEAN DANIEL CHARLOT
Directeur Général - né(e) en 1964
DAVID MAURICE ANTOINE PONSON
Président du conseil d'administration - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
ALAIN CHAVANCE
Gérant - né(e) en 1971
OLIVIER LENEL
Gérant - né(e) en 1968
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
BERTRAND GILBERT LOUIS CELSE
Autre - né(e) en 1972
BRUNO LOUIS POUGET
Autre - né(e) en 1978
CHRISTOPHE MATHIEU SUSZYLO
Autre - né(e) en 1966
DAMIEN ROGER ANTOINE LOUIS MEUNIER
Autre - né(e) en 1983
EMMANUEL ANDRE JEAN-PAUL CHARNAVEL
Autre - né(e) en 1973
FREDERIC CLAIRET
Autre - né(e) en 1974
FREDERIC MAUREL
Autre - né(e) en 1961
GUILLAUME PIERRE MARIE BOUCLIER
Autre - né(e) en 1972
JEROME NICOLAS NEYRET
Autre - né(e) en 1986
MARINE CAMBOLIN
Autre - né(e) en 1976
NICOLAS QUAIREL
Autre - né(e) en 1976
PAUL-ARMEL MARIE JUNNE
Autre - né(e) en 1979
PHILIPPE ALBERT JEAN AUBERT
Autre - né(e) en 1975
PIERRE BELUZE
Autre - né(e) en 1961
RAPHAELLE PASCALE FAURE (PRORIOL)
Autre - né(e) en 1972
SEVERINE HERVET
Autre - né(e) en 1983
SYLVAIN GERARD DOSSE
Autre - né(e) en 1970
ALAIN CAMILLE LOUIS CHAVANCE
Président de SAS - né(e) en 1971
Niveau supérieur identifié
La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.
Personnes physiques identifiées dans cette branche
FLORENCE MAGDELEINE GINETTE LIBRE (MICHEL)
Administrateur - né(e) en 1977
MARIE-LAETITIA VASSORT
Administrateur - né(e) en 1980
PIERRE EUGENE HENRI GONTHIER
Administrateur - né(e) en 1947
NICOLAS PROVENDIE
Directeur Général - né(e) en 1974
DAVID MAURICE ANTOINE PONSON
Président du conseil d'administration - né(e) en 1971
Personnes physiques identifiées dans cette branche
AXEL JEAN BERNARD REBAUDIERES
Administrateur - né(e) en 1968
BEATRICE DE BLAUWE (GRANCHET)
Administrateur - né(e) en 1966
PIERRE PLANCHON
Administrateur - né(e) en 1966
VALENTIN JEAN-JULES RYNGAERT
Administrateur - né(e) en 1978
MARC PIERRE ANTOINE SAMPSONIS
Administrateurs représentant les salariés - né(e) en 1979
AMADOU SOUARE
Commissaire aux comptes suppléant - né(e) en 1979
JEAN-MARIE IDELON-RITON
Commissaire aux comptes titulaire - né(e) en 1976
MARIE LENAICK ANNE AMELIE GUILLEMOT
Président du conseil d'administration et directeur général - né(e) en 1968
Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Autorisé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Lieu-dit terrain
- PLAN DECHAUD
- Localité terrain
- BOURG-SAINT-MAURICE
- Commune source
- 73054
- SIREN demandeur
- 076520568
- SIRET demandeur
- 07652056801336
- Code APE demandeur
- 49.39C
- Localité demandeur
- BOURG-SAINT-MAURICE
- Code postal demandeur
- 73700
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2023-09
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2023-09
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2023
- Date réelle d’autorisation
- 19/07/2023
- Type de service public
- Non rempli
Dossiers potentiellement liés
Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1052
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Nouvelle construction
Logements : 1
Surface : 105 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1038
Bourg Saint Maurice, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 3
Surface : 69 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1027
Bourg Saint Maurice, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 8 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1023
Bourg Saint Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 130 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1039
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 73 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1044
Bourg Saint Maurice, Savoie
Transformation avec extension de surface
Logements : 1
Surface : 42 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1055
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 96 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
07305423M1053
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : -
Surface : 4.969 m2
Autres permis dans cette ville
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0730542505129
Bourg--Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 41,50 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0730542505131
Bourg--Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 35 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0730542505130
Bourg--Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 42 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0730542605018
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 130 m2
Declaration prealable
Mis à jour ce mois-ci
0730542605003
Bourg Saint Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 38 m2
Permis de construire
Mis à jour ce mois-ci
0730542501026
Bourg-Saint-Maurice, Savoie
Extension de surface sans transformation
Logements : 1
Surface : 149 m2