Permis de construire Travaux terminés

02543219V0025

Nouvelle construction

Orchamps Vennes / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU SAVOIR FAIRE ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

1.120 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

3.486 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

09/11/2019

Décision

09/11/2019

Début chantier

10/02/2020

Fin travaux

13/11/2020

Localisation

Commune: Orchamps Vennes (25432)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25390
Adresse: RUE DU SAVOIR FAIRE ZA ""AUX CREUX"" ORCHAMPS VENNES 25390

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Bureaux
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	0 m²	560 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Commerce	0 m²	560 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI L.C.J.
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AI 89

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI L.C.J.

SIREN 491365482

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JOSEPH EMILE NICOT

Gérant et associé indéfiniment responsable - né(e) en 1973

Autre

PHILICOT

SIREN 382890606

Niveau supérieur identifié

La branche ci-dessous remonte la structure vers une société liée, puis vers les personnes physiques trouvées.

Président de SAS

PHILIBERT NICOT

SIREN 489548768

Personnes physiques identifiées dans cette branche

ALEXANDRE PHILIBERT GEORGES NICOT

Membre du directoire - né(e) en 1993

PHILIPPE ERNEST FRANCOIS NICOT

Membre du directoire - né(e) en 1948

JOSEPH LOUIS JEAN NICOT

Président de SAS - né(e) en 1942

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU SAVOIR FAIRE
Lieu-dit terrain: ZA ""AUX CREUX""
Localité terrain: ORCHAMPS VENNES
Commune source: 25432
SIREN demandeur: 491365482
SIRET demandeur: 49136548200018
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: CHAGNY
Code postal demandeur: 71150
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-01
Prise en compte ouverture chantier: 2020-07
Dernière mise à jour Sitadel: 2021-04
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 09/11/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 10/02/2020
Date réelle d’achèvement travaux: 13/11/2020
Type de service public: Non rempli

Orchamps Vennes, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 187 m²