Permis de construire Chantier commencé

02550817D0002

Nouvelle construction

Roulans / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse 4 RUE DES EPICEAS ROULANS 25640

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

70 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

1.624 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2017

Autorisation

24/04/2017

Décision

24/04/2017

Début chantier

13/09/2017

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Roulans (25508)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25640
Adresse: 4 RUE DES EPICEAS ROULANS 25640

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Hébergement hôtelier
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	0 m²	0 m²
Locaux	470 m²	70 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES
Code juridique demandeur: 6318
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2017
Parcelle 1: AA 159

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SYNERGIE EST @RSOE - UNION DE COOPERATIVES DE SERVICES AUX ORGANISMES D'ELEVAGE ET D'EXPLOITATION DES DONNEES

SIREN 313967945

Détenteurs directs identifiés

Les branches ci-dessous montrent les sociétés directement rattachées au demandeur.

Personnes physiques identifiées dans cette branche

MICHEL DAGUENET

Autre - né(e) en 1959

SEBASTIEN PINET

Autre - né(e) en 1973

Administrateur

000000000

SIREN 000000000

Administrateur

200018414

SIREN 200018414

Commissaire aux comptes titulaire

FEDERATION NATIONALE DE REVISION DES COOPERATIVES AGRICOLES (FNR - REVICOOP)

SIREN 480362987

Administrateur

JURA CONSEIL ELEVAGE

SIREN 311273965

Personnes physiques identifiées dans cette branche

BORIS RAYMOND CARREZ

Administrateur - né(e) en 1989

ELIANE NANCY FILLOD (LIGNIER)

Administrateur - né(e) en 1980

ERIC CHRISTIAN RENE MENETRIER

Administrateur - né(e) en 1962

JEAN-JACQUES MARCEL DESIRE CHARTON

Administrateur - né(e) en 1955

JEAN-MARIE DIDIER GANNEVAL

Administrateur - né(e) en 1980

JEAN-PIERRE RENE GUILLEMOT

Administrateur - né(e) en 1965

MARC ALAIN SEBASTIEN PICAUD

Administrateur - né(e) en 1980

NICOLAS PHILIPPE LOUIS PERRODIN

Administrateur - né(e) en 1976

PASCAL JEAN LOUIS LEON MONNOYEUR

Administrateur - né(e) en 1958

PATRICK MICHEL GILBERT DODANE

Administrateur - né(e) en 1976

REMY MARIE-PIERRE VIENNET

Administrateur - né(e) en 1969

SYLVAIN DANIEL JEAN CARREZ

Administrateur - né(e) en 1985

YOANN LOUIS ROBERT BERNARD

Autre - né(e) en 1980

OLIVIA DI MARTINO

Commissaire aux comptes suppléant

HERVE PERRIN

Commissaire aux comptes titulaire

MARION AUVILLAIN

Directeur Général - né(e) en 1980

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Numéro de voie terrain: 4
Voie terrain: RUE DES EPICEAS
Localité terrain: ROULANS
Commune source: 25508
SIREN demandeur: 313967945
SIRET demandeur: 31396794500012
Code APE demandeur: 62.02A
Localité demandeur: ROULANS
Code postal demandeur: 25640
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2017-05
Prise en compte ouverture chantier: 2017-11
Dernière mise à jour Sitadel: 2017-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2017
Date réelle d’autorisation: 24/04/2017
Date réelle d’ouverture chantier: 13/09/2017
Type de service public: Non rempli

Roulans, Doubs

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 98 m²