Permis de construire Autorisé

08910012T0006

Nouvelle construction

Cheroy / Yonne / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE EMILE GUILLAUME LE VAUBLIN CHEROY 89690

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

9.920 m²

Surface démolie

248 m²

Surface du terrain

13.987 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2012

Autorisation

21/06/2013

Décision

21/06/2013

Début chantier

Non renseignée

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Cheroy (89100)
Département: Yonne (89)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 89690
Adresse: RUE EMILE GUILLAUME LE VAUBLIN CHEROY 89690

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Autorisé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 248 m²
Logements démolis: Non renseigné
Locaux démolis: 124 m²
Service public démoli: 124 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	0 m²	0 m²	0 m²
Locaux	124 m²	4.960 m²	124 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	124 m²	4.960 m²	124 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN
Code juridique demandeur: 9220
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2012
Parcelle 1: ZP 371
Parcelle 2: ZP 22
Parcelle 3: ZP 23

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ASS CHRETIEN INSTITUT SOCIAL SANTE FRAN

SIREN 400720264

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Autorisé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE EMILE GUILLAUME
Lieu-dit terrain: LE VAUBLIN
Localité terrain: CHEROY
Commune source: 89100
SIREN demandeur: 400720264
SIRET demandeur: 40072026400029
Code APE demandeur: 87.10A
Localité demandeur: LILLE
Code postal demandeur: 59000
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 5
Prise en compte autorisation: 2013-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2013-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2012
Date réelle d’autorisation: 21/06/2013
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 15/01/2013

08910012T0035

Cheroy, Yonne

Cheroy, Yonne

Nouvelle construction

Logements : 1 Surface : 112 m²