Permis d amenager Travaux terminés

07136018S0001

Non renseigné

Prisse / Saône-et-Loire / Bourgogne-Franche-Comté

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Adresse RUE DU QUART ET VOIE COMMU PRISSE 71960

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

Non renseigné

Surface démolie

Non renseigné

Surface du terrain

5.240 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2018

Autorisation

12/03/2019

Décision

12/03/2019

Début chantier

18/11/2019

Fin travaux

06/03/2024

Localisation

Commune: Prisse (71360)
Département: Saône-et-Loire (71)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 71960
Adresse: RUE DU QUART ET VOIE COMMU PRISSE 71960

Carte

Position géolocalisée

Le marqueur utilise les coordonnées rattachées à l’adresse du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Statut du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie	Transformée	Issue de transformation

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: ARVE LOTISSEMENTS
Code juridique demandeur: 5499
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2018
Parcelle 1: ZB 124

Interventions déclarées

Aucune information communiquée sur les interventions déclarées.

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

ARVE LOTISSEMENTS

SIREN 433696127

Personnes physiques identifiées dans cette branche

FREDERIC RODRIGUES

Gérant - né(e) en 1983

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 9db13a09-72a9-4871-b430-13872b4890b3

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE DU QUART ET VOIE COMMU
Localité terrain: PRISSE
Commune source: 71360
SIREN demandeur: 433696127
SIRET demandeur: 43369612700052
Code APE demandeur: 68.10Z
Localité demandeur: CHATILLON-SUR-CHALARONNE
Code postal demandeur: 01400
Prise en compte autorisation: 2019-03
Prise en compte ouverture chantier: 2020-02
Dernière mise à jour Sitadel: 2024-06
Date réelle de dépôt: 01/01/2018
Date réelle d’autorisation: 12/03/2019
Date réelle d’ouverture chantier: 18/11/2019
Date réelle d’achèvement travaux: 06/03/2024

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Declaration prealable

Mis à jour ce mois-ci 12/06/2018