Permis de construire Chantier commencé

07418015B0033

Nouvelle construction

Messery / Haute-Savoie / Auvergne-Rhône-Alpes

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Adresse DRASSES MESSERY 74140

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Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

2.301 m²

Surface démolie

0 m²

Surface du terrain

141.842 m²

Dates du dossier

Dépôt

14/05/2019

Autorisation

23/05/2016

Décision

23/05/2016

Début chantier

14/05/2019

Fin travaux

Non renseignée

Localisation

Commune: Messery (74180)
Département: Haute-Savoie (74)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes (84)
Code postal: 74140
Adresse: DRASSES MESSERY 74140

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

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Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Chantier commencé
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Destination principale: Exploitation agricole ou forestière
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée
Habitation	808 m²	0 m²
Locaux	5.580 m²	2.301 m²
Commerce	0 m²	0 m²
Agricole	5.580 m²	2.301 m²
Service public	0 m²	0 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: SCI DU CLOS FLEURI
Code juridique demandeur: 6540
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2015
Parcelle 1: 0B 848
Parcelle 2: 0B 847
Parcelle 3: 0B 582

Interventions déclarées

Extension: Non
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

SCI DU CLOS FLEURI

SIREN 403932908

Personnes physiques identifiées dans cette branche

JEAN-LUC MARC MOURIER

Autre - né(e) en 1967

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Chantier commencé
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Nouvelle construction
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: DRASSES
Localité terrain: MESSERY
Commune source: 74180
SIREN demandeur: 403932908
SIRET demandeur: 40393290800011
Code APE demandeur: 68.20B
Localité demandeur: MESSERY
Code postal demandeur: 74140
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2016-05
Prise en compte ouverture chantier: 2019-06
Dernière mise à jour Sitadel: 2019-06
Date réelle de dépôt: 14/05/2019
Date réelle d’autorisation: 23/05/2016
Date réelle d’ouverture chantier: 14/05/2019
Type de service public: Non rempli

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