Permis de construire Travaux terminés

02535619R0019

Extension de surface sans transformation

Maiche / Doubs / Bourgogne-Franche-Comté

Exporter PDF

Adresse RUE SAINT MICHEL MAICHE 25120

Voir la ville

Logements créés

Non renseigné

Logements démolis

Non renseigné

Surface créée

4.330 m²

Surface démolie

220 m²

Surface du terrain

35.475 m²

Dates du dossier

Dépôt

01/01/2019

Autorisation

13/03/2020

Décision

13/03/2020

Début chantier

29/03/2021

Fin travaux

10/06/2023

Localisation

Commune: Maiche (25356)
Département: Doubs (25)
Région: Bourgogne-Franche-Comté (27)
Code postal: 25120
Adresse: RUE SAINT MICHEL MAICHE 25120

Carte

Centre communal

Le marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.

Voir autour Ouvrir

Suivi par email

Créez un compte ou connectez-vous pour recevoir un email quand une nouvelle information correspond à cette référence de permis.

Avertissement sur les données

Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.

Projet et codes métier

Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.

Type de dossier source: Permis de construire
Statut du dossier: Travaux terminés
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Destination principale: Service public ou intérêt collectif
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné

Démolition intégrée au permis

Ce dossier est un permis de construire, mais il contient aussi des surfaces déclarées en démolition.

Surface démolie: 220 m²
Logements démolis: Non renseigné
Habitation démolie: 160 m²
Locaux démolis: 30 m²
Service public démoli: 30 m²

Surfaces par destination

Destination	Avant	Créée	Démolie
Habitation	160 m²	0 m²	160 m²
Locaux	1.562 m²	2.165 m²	30 m²
Commerce	0 m²	0 m²	0 m²
Agricole	0 m²	0 m²	0 m²
Service public	1.562 m²	2.165 m²	30 m²

Logements

Aucune information communiquée sur les logements.

Demandeur, source et cadastre

Demandeur: COMMUNE DE MAICHE
Code juridique demandeur: 7210
Type demandeur: Non renseigné
Année de dépôt: 2019
Parcelle 1: AD 135
Parcelle 2: AD 177

Interventions déclarées

Extension: Oui
Surélévation: Non
Niveau supplémentaire: Non

Arborescence publique du demandeur

Lecture de la chaîne déclarée autour du demandeur du permis : société porteuse, détenteurs directs identifiés, sociétés mères quand elles sont connues, puis personnes physiques trouvées.

Source

Racine

Société porteuse du PC

Branches

Détenteurs directs

Terminaison

Sociétés mères et personnes

Société du permis

COMMUNE DE MAICHE

SIREN 212503569

Les données affichées proviennent des sociétés, relations et dirigeants déjà synchronisés en base locale. Les pourcentages de détention ne sont pas disponibles dans l’API publique utilisée.

Traçabilité

Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.

État du dossier: Travaux terminés
Type source: Permis de construire
Nature déclarée: Nouvelle construction
Nature complétée: Extension de surface sans transformation
Zone opérationnelle: Hors zone ou non renseigné
Jeu de données: data.gouv.fr
Ressource: 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf

Données complémentaires du dossier

Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.

Voie terrain: RUE SAINT MICHEL
Localité terrain: MAICHE
Commune source: 25356
SIREN demandeur: 212503569
SIRET demandeur: 21250356900015
Code APE demandeur: 84.11Z
Localité demandeur: MAICHE
Code postal demandeur: 25120
Nombre de chambres: 0
Nombre de niveaux maximum: 0
Prise en compte autorisation: 2020-04
Prise en compte ouverture chantier: 2021-03
Dernière mise à jour Sitadel: 2023-11
Date réelle de dépôt: 01/01/2019
Date réelle d’autorisation: 13/03/2020
Date réelle d’ouverture chantier: 29/03/2021
Date réelle d’achèvement travaux: 10/06/2023
Type de service public: Plusieurs types renseignés

Dossiers potentiellement liés

Même commune avec une référence proche ou la même adresse. Cette liste aide à repérer les modificatifs, transferts ou dossiers de démolition associés.

Permis de construire

Mis à jour ce mois-ci 14/02/2020