Logements créés
Non renseigné
Permis de construire
Chantier commencé
03954713M0004
Extension de surface sans transformation
Adresse
570 RTE DE LA VALLEE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360
Voir la ville
Logements démolis
Non renseigné
Surface créée
262 m2
Surface démolie
0 m2
Surface du terrain
24.883 m2
Dates du dossier
Dépôt
01/01/2013
Autorisation
03/04/2014
Décision
03/04/2014
Début chantier
23/06/2014
Fin travaux
Non renseignée
Localisation
- Commune
- Vaux-Les-Saint-Claude (39547)
- Département
- Jura (39)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté (27)
- Code postal
- 39360
- Adresse
- 570 RTE DE LA VALLEE VAUX-LES-SAINT-CLAUDE 39360
Carte
Centre communalLe marqueur utilise le centre de la commune en attendant une coordonnée précise du terrain.
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Les informations affichées proviennent de données publiques importées et retraitées. Elles peuvent être incomplètes ou évoluer après import. Pour toute décision engageante, vérifiez le dossier auprès de la mairie compétente ou des sources administratives officielles.
Projet et codes métier
Les codes Sitadel sont traduits en libellés métier quand ils sont connus, pour éviter les valeurs techniques peu lisibles.
- Type de dossier source
- Permis de construire
- Statut du dossier
- Chantier commencé
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination principale
- Service public ou intérêt collectif
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
Surfaces par destination
| Destination | Avant | Créée | Démolie | Transformée | Issue de transformation |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Locaux | 1.292 m2 | 262 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Commerce | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Agricole | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
| Service public | 1.292 m2 | 262 m2 | 0 m2 | 0 m2 | 0 m2 |
Logements
Aucune information communiquée sur les logements.
Demandeur, source et cadastre
- Demandeur
- Non renseigné
- Code juridique demandeur
- Non renseigné
- Type demandeur
- Non renseigné
- Année de dépôt
- 2013
- Parcelle 1
- AK 943
Interventions déclarées
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveau supplémentaire
- Non
Traçabilité
Éléments métier issus de l'état du dossier, sans dates techniques d'import.
- État du dossier
- Chantier commencé
- Type source
- Permis de construire
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Zone opérationnelle
- Hors zone ou non renseigné
- Jeu de données
- data.gouv.fr
- Ressource
- 8f23d65f-7142-4ac5-94c1-077b028255bf
Données complémentaires du dossier
Les informations source utiles sont décrites avec des libellés compréhensibles, sans affichage brut des champs techniques.
- Numéro de voie terrain
- 570
- Voie terrain
- RTE DE LA VALLEE
- Localité terrain
- VAUX-LES-SAINT-CLAUDE
- Commune source
- 39547
- Localité demandeur
- VAUX-LES-SAINT-CLAUDE
- Code postal demandeur
- 39360
- Nombre de chambres
- 0
- Nombre de niveaux maximum
- 0
- Prise en compte autorisation
- 2014-04
- Prise en compte ouverture chantier
- 2014-10
- Dernière mise à jour Sitadel
- 2014-10
- Date réelle de dépôt
- 01/01/2013
- Date réelle d’autorisation
- 03/04/2014
- Date réelle d’ouverture chantier
- 23/06/2014
- Type de service public
- Culture et loisir
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